Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 193
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Texte intégral
193.Superficie maximale totale
La superficie additionnée des bâtiments accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du lot sur lequel ils sont construits.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 193.
193.Superficie maximale totale
La superficie additionnée des bâtiments accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du lot sur lequel ils sont construits.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 193.
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